mazagan/ La douane et le Maroc // suite 8

 Ainsi, la douane avaitelle d’abord la charge d’intervenir pour assurer la liberté des transactions et la sécurité des personnes qui en étaient les auteurs, notamment lorsqu’ils sont de confession non musulmane.

Sécurité et protection étaient assurées à tout marchand ou sujet chrétien de la nation avec laquelle le Sultan avait conclu un traité ou à laquelle il avait accordé un privilège. Ils étaient ainsi placés, eux et leurs biens, sous cette haute main royale qu’exprimait, à l’époque, le mot ”sauvegarde” chez les rois catholiques, et le mot ”aman”¹⁶³ chez les rois musulmans. Ne doit on pas s’interroger a ce propos si ce n’est pas à ce niveau qu’il faut chercher l’origine du système des oumana en douane ? L’amine en douane était en fait le représentent du Sultan qui offre l’aman aux commerçants étrangers.

La douane, dans le cas de dommage occasionné d’une façon quelconque, devait poursuivre le délinquant jusqu’à la réparation du tort éprouvé par le sujet chrétien. Leurs intérêts étaient placés à cet égard, comme en général pour toutes les affaires de commerce avec les Marocains musulmans, sous la protection spéciale du directeur de la douane. Les Pisans firent en outre insérer dans leurs traités diverses dispositions pour être autorisés à déférer la cause, quelle que fût leur position de demandeurs ou de défendeurs vis-à-vis d’autres chrétiens, aux cadis marocains. Quand l’affaire était de grande importance, c’était le directeur de la douane, ou bien le gouverneur du pays (ouali) ou le commandant de la forteresse¹⁶⁴ qui avait autorité pour statuer sur le litige.

CONSOLIDATION DES SOURCES INTERNATIONALESDU DROIT DOUANIER

L’EPOQUE MÉRINIDE

Dynastie berbère, issue de l’important groupe des berbères zénatas, la dynastie Mérinide régna sur le Maroc du XIIIème au XVème siècle. Elle fut fondée par le chef Abou Yahya, qui s’empara de Fès en 1248. Au cours des dix années suivantes, il se rendit maître de tout le Maroc, à l’exception de Marrakech. Cette dernière ville fut prise en 1269 par le frère et successeur d’Abou Yahya, Abou Yousouf (1258/86). Après avoir vaincu les Almohades, les Mérinides tentèrent de rétablir à leur profit l’ancien Empire Almohade, à la fois en Espagne et dans le Maghreb. Leurs tentatives espagnoles permirent du moins au royaume de Grenade de résister aux chrétiens jusqu’à la fin du XVème siècle. En Afrique du Nord, les Mérinides sous le plus grand souverain de la dynastie, Abou El Hassan (1331/51), s’emparèrent de Tlemcen (1337), puis de Tunis (1347). Le fils et successeur d’Abou El Hassan, Abou Inan (1351/58), d’abord révolté contre son père, fit de nouveau, en 1357, la conquête de tout le Maghreb, qu’il dut également abandonner peu de temps après. La dynastie entra depuis, dans une longue décadence. Les Mérinides furent de grands bâtisseurs, ils fondèrent la nouvelle ville de Fès, où ils établirent leur capitale délaissant Marrakech, l’ancienne capitale Almohade.

Al’instar des Almoravides et des Almohades, les Mérinides ont accordé une grande importance au contrôle du commerce extérieur. De ce fait, l’organisation financière et douanière instaurée sous le  règne des Almohades a été consolidée. Dans son analyse des conventions commerciales marocaines de l’époque Mérinide, Nachat¹⁶⁵ constate que la douane devint une véritable institution makhzenienne à l’époque mérinide. En effet, les Sultans Mérinides ont développé le processus d’ouverture du Maroc, sur le monde non musulman, initié timidement par les Almoravides et renforcé par les Almohades .

En développant les structures politico-administratives de l’Etat, le makhzen Mérinide accordait une grande importance à l’organisation économique et financière. Cet intérêt particulier s’était illustré par le rang de ”Sahib Al Achaghal” dans la hiérarchie administrative. Ce personnage qui supervisait l’administration spécifiquement financière était considéré comme le quatrième personnage hiérarchique de l’Etat après le Souverain, le Vizir (le ministre) et le Cadi Al Codât (le grand juge). Il coiffait un corps de fonctionnaires chargés de la perception, de la comptabilité et de la répartition des rentrées fiscales.

Dès son avènement, l’autorité Mérinide avait manifesté une attention spéciale et un intérêt particulier au commerce extérieur avec les nations chrétiennes de la Méditerranée. Cette nouvelle orientation s’explique en fait par des facteurs politico-économiques. Après les Almohades, le Maroc n’était plus un empire qui couvrit tous les territoires de l’occident musulman y compris le Soudan. Le makhzen ne pouvait désormais compter sur les fructueuses transactions commerciales subsahariennes pour alimenter ses caisses. Cette nouvelle réalité imposait au Maroc une ouverture vers l’occident non musulman.

Les Mérinides essayèrent d’établir des relations commerciales et diplomatiques régulières avec les Européens riverains de la Méditerranée. Dans ce contexte, des conventions furent ainsi signées avec Gênes qui, avec Majorque, fit preuve d’un grand dynamisme commercial en fréquentant de manière assidue les ports marocains. Seules les armes (et occasionnellement les céréales) étaient interdites à l’exportation. Les principaux ports de commerce international où étaient organisés des services douaniers furent Asila, Tanger et Sebta. Les chorafas « sebtiyine¹⁶⁶ » jouissaient d’un crédit considérable et d’une attention particulière à la cour. Sebta était réputée pour la pêche des coraux. Des bateaux de divers pays, dont l’Egypte, chargés de marchandises y affluaient. Sept foundouks y étaient spécialement réservés aux commerçants chrétiens sous contrôle douanier du makhzen Mérinide. Lorsqu’en 1415 la flotte portugaise s’empara de la ville, Salé prit la relève et les Génois y affluèrent en grand nombre.

Les exportations vers les pays européens comprenaient du bétail, des peaux tannées, de la laine, de la cire, du miel, du sucre et parfois des céréales. Ainsi, pas moins de dix conventions commerciales incluant de nouvelles dispositions douanières ont été signées par les différents souverains Mérinides. Deux conventions seulement ont été citées par les sources arabes.

Il s’agit de celle signalée par Ibn Khaldoun signée en 1285 entre Abou Youssouf Yacoub et Sancho Roi de Castille. La deuxième citée par Ibn Alhak Noumili¹⁶⁷ fut signée au temps du souverain Abou Inan et prévoyait notamment les taxes douanières que les commerçants génois devaient acquitter dans les ports marocains.

Voici d’ailleurs la liste des conventions commerciales que les Mérinides avaient conclues durant leur règne¹⁶⁸.

A la lecture du tableau ci-dessus, on peut constater ce qui suit :

- les Mérinides avaient conclu durant plus de huit décennies de règne pas moins de dix conventions commerciales internationales : soit une moyenne d’une convention tous les neuf ans. Ce rythme peut être considéré comme très performant compte tenu des moyens logistiques de l’époque. Il révèle l’existence d’une stratégie économique cohérente du pouvoir mérinde ;

- les conventions avaient été conclues exclusivement avec les nations commerçantes du monde méditerranéen non musulman ;

- la moitié des accords avaient été conclus avec la république de l’Aragon qui avait grand besoin des céréales du Maroc ;

- le net recul du commerce avec Marseille qui s’était traduit par la disparition du comptoir marseillais sous douane au port de Sebta instauré du temps des Almohades.

Au niveau du rôle que jouait le Makhzen Mérinide dans cette intense activité commerciale avec le monde de la Méditerranée, il convient de noter les situations de monopole qu’a créé l’Etat pour les échanges de certaines marchandises, telles que le blé ou les peaux. Pour gérer ces situations de monopoles, il était évident que les structures douanières étaient de plus en plus mise en oeuvre notamment dans les ports.

Ainsi, l’organisation des douanes dans les ports initiée sous le règne des Almohades s’est non seulement bien consolidée, mais a évolué en fonction de missions de plus en plus croissantes confiées à l’administration douanière. La douane du temps des Mérinides, jouait désormais, à côté de ses missions traditionnelles économique et fiscale, un véritable rôle d’acteur animateur du commerce international.

Avec le déclin du commerce caravanier et la multiplication des transactions commerciales avec l’Europe basées sur des conventions bilatérales, les interventions des douanes du makhzen sont devenues plus fréquentes et de plus en plus variées. Le besoin du contrôle de l’activité commerciale à l’exportation qui relevait en grande partie du monopole de l’Etat a vraisemblablement conduit le makhzen Mérinide à développer et à renforcer les structures douanières notamment dans les ports. C’est à ce niveau qu’il y aurait lieu de situer le développement du système original des oumanas des douanes au Maroc.

En effet, à partir de la signature du traité de commerce en 1273 avec la couronne d’Aragon¹⁶⁹ les relations commerciales commencèrent à devenir régulières avec les pays européens. Depuis, le Maroc fut mêlé d’une façon active à la vie des grandes nations maritimes européennes. Ces relations furent régulièrement entretenues par des relations diplomatiques étroites et soutenues par les sultans Mérinides. Les archives arabes des bibliothèques européennes contiennent de nombreuses correspondances à ce sujet dont l’étude pourrait apporter de nouvelles appréciations sur les activités du commerce extérieur entre les deux pays. Nous pouvons évoquer, à titre d’exemple, une lettre du Sultan Youssef Ibn Yacoub Al Mansour adressée le 23 mars 1304 au Roi d’Aragon.

D’autre part, il convient de signaler que les sultans accordèrent aux marchands chrétiens le droit de propriété, dans les villes de la côte. Ils y possédaient des maisons, des entrepôts, de vastes foundouks où ils pouvaient accumuler, sous douane, tous les produits qui leur étaient destinées sans qu’ils eussent à  craindre le pillage.

Parallèlement, le makhzen devait procéder au recouvrement des droits et taxes dus sur l’échange de ces marchandises. A noter qu’à l’époque, les droits et taxes n’étaient dus qu’après concrétisation de la transaction commerciale qui s’effectuait évidemment sous douane. A l’importation, le contrôle douanier visait non seulement le contrôle des prohibitions et la perception des droits et taxes, mais concernait également la réalisation de la transaction commerciale d’achat et de vente. A l’exportation, ce double rôle de la structure douanière se trouve renforcé du fait que c’est souvent le makhzen qui est vendeur de la marchandise (blé - peaux).

Estimant que les riches négociants du littoral auraient, d’une part, plus d’expérience dans les affaires commerciales et que d’autre part, leur fortune constituerait un gage sûr de leur gestion, les sultans du Maroc ont, très probablement depuis les Mérinides, pensé à confier la gestion des importations et des exportations, ainsi que la perception des droits et taxes liés à ces activités à cette catégorie de la population. Ce choix confirme le constat de nombreux historiens sur la politique commerciale sélective au Maroc inauguré par les Mérinides. En effet, les chercheurs notent qu’à l’époque des Mérinides, les structures des échanges étaient basées sur l’importation de produits de luxe. A l’exception des épices, les importations marocaines étaient exclusivement destinées à une couche sociale restreinte qu’Ibn Khaldoun qualifiait de ”souk adaoula” (marché de l’Etat).

Le rôle fiscal de la douane, selon Pegolotti, s’est considérablement accru sous le règne des Mérinides. Ce négociant italien nous livre en effet un rare et précieux témoignage sur la fiscalité douanière de l’époque appliqué dans les principaux ports du Maroc.

”A Safi, en plus de l’Achour (taxe douanière de dix pour cent ad-valorem ) , les marchandises importées étaient soumises à la perception d’une taxe équi - valente au seizième de la valeur appelée manghouna (6,25 %). A Anfa, la douane percevait neuf dirhams or pour l’exportation de cents peaux de bovins brutes, un quart de dirham or pour l’exportation d’un quintal d’amande. Quatre dirhams or pour l’exportation d’une unité de mesure (kahiz) d’orge, 2 dirhams or pour l’exportation d’une unité de mesure (kahiz) de blé. A Salé, il était perçu un demi dirham or à l’exportation d’un quintal de ”nila”¹⁷⁰.

Pegalloti rapporte également qu’à Larache, des commerçants ont été sévèrement punis par le service des douanes pour n’avoir pas payé la ”manghouna” .

L’intérêt particulier que le makhzen Mérinide accordait au commerce extérieur et aux recettes douanières qu’il engendre s’est également illustré par la célèbre mission d’information qu’a effectué Ibn Battouta à l’initiative du Sultan Mérinide Abou Inane. Par l’organisation de cette mission, le makhzen visait, entre autres, quatre principaux objectifs économiques :

- fournir au makhzen des informations précises sur les chemins reliant le Maroc au Soudan ;

- préciser le niveau des échanges ;

- identifier les marchandises disponibles ;

- décrire les procédures de transaction et de passage aux frontières.

Concernant ce dernier point, Ibn Battouta nous a confirmé l’existence d’un contrôle douanier de l’Etat Mérinide sur les opérations du commerce caravanier. Ce contrôle, écrit-il, était exercé par un organisme du makhzen qu’il a qualifié de (al moulatamine assanhajiine). Ibn Battouta décrit avec beaucoup de détail une opération de contrôle douanier d’une caravane qu’il accompagnait.

”Lorsque nous sommes arrivés, tous les commerçants ont déposé leurs marchandises dans une place, surveillée par des gardes noires. Nous nous sommes dirigés alors vers ”Al faraba” (il s’agit probablement du chef du service de contrôle) qui était assis sur un tapis en (sakif) entouré de ses collaborateurs et ses gardes armés. Les commerçants se présentaient à lui par l’intermédiaire d’un interprète à tour de rôle ……………….”¹⁷¹.

L’EPOQUE WATTASSIDES

1471 - 1553

L’unité douanière sous le règne wattasside avait connu une grande déchirure. Cette nouvelle situation peut s’expliquer, selon les analyses de plusieurs historiens, par le fait que les souverains wattassides n’avaient pas réussi à établir l’unité politique nécessaire à la stabilité du pays. Ainsi, plusieurs zones échappaient à leur contrôle. Sebta, Mellilia, Tanger, Asila, ksar Al Kebir, Azemmour, Mazagan (El Jadida), Safi, Anfa, Agouz, Agadir et Massa étaient occupées par les espagnols ou les portugais.

En l’absence de documents de références couvrant cette période, on ne peut que se demander si les douanes de ces ports n’étaient-elles pas régies par les autorités d’occupation ? De plus, le port de Tétouan fut pendant un laps de temps sous l’autorité d’Al Mandari.

Cependant, les historiens soulignent le fait que, malgré les difficultés que les wattassides avaient à établir leur autorité sur l’empire marocain, ils eurent toutefois le mérite de représenter la seule autorité d’un pays musulman non soumise à une puissance étrangère. Cette relative indépendance avait permis le maintien d’une activité douanière liée au commerce extérieur.

En 1538, un accord de bon voisinage et de commerce fut conclu entre le Sultan Ahmed El Wattassi et le Roi du Portugal Jean III172. Suite à cette convention, un émissaire portugais nommé Bastias du Vergas a été dépêché auprès du Sultan du Maroc. La mission du représentant portugais, qui parlait et écrivait couramment l’arabe était d’ordre économique. Bastias avait en effet négocié d’importantes quantités de céréales qui devaient être exportées par les ports de Mehdia et Larache¹⁷³.

Par ailleurs, l’année 1551 avait enregistré un regain de l’activité commerciale avec la Grande Bretagne après la visite d’un groupe de commerçants anglais au port de Safi. Parmi les marchandises importées, on pouvait remarquer les tissus de soie et les fameuses ”Mlifa¹⁷⁴”, les fusils, les munitions et les ébauches pour armes blanches.

Au niveau de l’exportation, il y a lieu de signaler qu’avant les saâdiens, les premières exportations du sucre marocain s’étaient réalisées sous le règne wattasside. Les burnous noirs en laines du Tadla étaient également présentés à l’exportation par des commerçants italiens et espagnols.

En 1533, Edmond Demelon, négociant français¹⁷⁵ obtint de la Cour sultanienne l’autorisation d’exportation de bovins du Maroc. Il exporta en la même année en franchise des droits de douane vers la France, un cadeau du Sultan à François Premier consistant en douze chevaux, un lion, un loup, trois autruches et quatre lièvres¹⁷⁶.

L’activité commerciale caravanière avec le Soudan et l’Egypte s’était maintenue durant le règne wattasside. Sijilmassa aurait été le centre du contrôle douanier de ces échanges. Taroudant, dans le sud-ouest constituait la base de contrôle des échanges avec le Sénégal. En dépit des incursions étrangères dans les principaux ports du Maroc, l’activité commerciale avec l’Europe s’était bien maintenue. Le port de Salé aurait été le bureau douanier le plus actif où étaient contrôlées les opérations d’importation et d’exportation.

Fès fut durant cette période une vraie capitale économique du Royaume grâce à l’intense activité d’un groupe de commerçants génois qui procuraient au makhzen l’essentiel de ses recettes douanières. A ce titre, ils bénéficiaient d’une protection particulière dans la capitale spirituelle du Royaume. Sur ordre du Sultan, la dépouille mortelle du riche négociant génois Thomas De Marino, décédé à Fès, avait été transférée à Gênes¹⁷⁷.

Cependant, malgré cette activité économique, le makhzen était souvent confronté à de grandes crises financières. Les recettes douanières, étaient dès lors à l’instar des autres ”moukous” concédées selon le procédé de fermage. En 1548, le Sultan Abou Al Abbass Ahmed avait concédé la totalité des ”moukous” à un ”doumi” converti à l’Islam dénommé ”Al Manjour Al Isslami”¹⁷⁸.

LES INNOVATIONS DES SAÂDIENS

Sous le règne des Saâdiens, le Maroc a connu une période des plus prospères de son histoire. Cette prospérité s’est traduite en fait par une grande activité économique qui s’est étendue pour la première fois à toutes les provinces du Maroc. Le prodigieux essor économique enregistré sous le règne des saâdiens est dû, d’après certains historiens¹⁷⁹, à quatre principaux facteurs qui sont :

1) le développement du monde rural ;) l’extension de la sphère géographique de l’activité économique ;

3) le développement de l’activité commerciale tant à l’intérieur qu’avec le monde extérieur ;

4) l’organisation de l’administration fiscale dont l’institution douanière faisait partie.

Avec l’apparition d’industries nouvelles, le domaine de l’activité économique s’est élargi. Ainsi, l’Etat a monopolisé l’industrie du sucre en instaurant plus d’une dizaine d’unités de production à Chichaoua, Essaouira et dans le Souss. De même, le makhzen donna une grande importance à l’exploitation des minerais et des matières premières.

Compte-tenu des bonnes relations diplomatiques avec l’étranger, le commerce extérieur enregistra un développement sans précédent. Cet essor économique s’est traduit par un renforcement de  l’organisation administrative et financière au Maroc. Il s’explique, en outre, par le fait que sous la dynastie Saâdienne, le Maroc attira l’attention des puissances d’Orient et d’Occident, du fait que l’armée marocaine put se préparer en quelques jours et battre l’armée du Portugal, (le plus grand empire du monde à l’époque), tuer son Roi, Don Sébastien, et faire prisonnier des milliers de combattants de plusieurs nationalités.

C’est le Sultan Saâdien Al Mansour, qui sous l’effet de cette éclatante victoire militaire, va inaugurer une nouvelle politique économique basée sur l’octroi d’avantages fiscaux et de concessions aux commerçants étrangers. Des relations commerciales très étroites vont lier le Maroc à l’Angleterre et vont aboutir à un véritable monopole du commerce extérieur avec la création en 1583 de la ”Barbary company”. Les ports les plus actifs furent Safi, Agadir, Larache et Tétouan. Les échanges portaient à l’importation sur les armes à feu et les munitions pour le makhzen, les étoffes, le bois et les tarbouchs (chapeaux marocains). L’activité de l’exportation concernait essentiellement le sucre, le sel, les tapis, les céréales, les amandes, les dattes, la cire.

Compte-tenu de l’importance, pour le budget de l’Etat, des recettes que généraient ces multiples activités, les Saâdiens ont marqué un intérêt particulier à l’organisation des structures financières de l’Etat et spécialement les structures douanières.

C’est probablement à l’époque des Saâdiens que remonte l’utilisation précise du mot “Diwana” pour désigner les droits et taxes perçus sur les transactions commerciales à l’importation et ou à l’exportation¹⁸⁰. Les droits à l’importation ont enregistré une grande augmentation atteignant le taux de trente pour cent sur la valeur. A l’exportation, le taux modéré de dix pour cent était appliqué et considéré comme une mesure attractive pour les commerçants étrangers.

Ce souci d’organisation s’illustre également à travers l’utilisation de registres spécifiques par les agents des douanes. Dans ces nouveaux livres comptables étaient consignées, non seulement, les perceptions des droits et taxes, mais également toutes les informations sur les mouvements des marchandises et des navires.

Les responsables des douanes dépendaient d’une autorité financière que le Sultan Al Mansour avait instauré. Il s’agit de ”Sahib khazain addar”¹⁸¹ qui avait rang de pseudo-ministre et qui coiffait tous les services de recouvrement des impôts du Sultan. L’institution douanière a été rattachée à une entité administrative financière du makhzen. A ce titre une maison de la douane a été intégré dans l’enceinte du Palais Royal à Marrakech¹⁸².

La nomination du responsable des douanes dans chaque port se faisait par le Sultan. Le chef du service des douanes était choisi parmi les hommes de confiance du Sultan. Il était sous la tutelle de ”Sahib khazain addar” qu’on peut considérer comme l’équivalent d’un Ministre des Finances de notre temps. On peut également attribuer à l’époque des Saâdiens l’institution du système de contrôle de la gestion des affaires douanières. Cette mission relevait également du ressort du “Sahib khazain addar”.

Cet effort de restructuration et de contrôle de l’administration financière en général