mazagan/ La douane et le Maroc // suite 10

MANQUE TABLEAU P 134

Organisation d'une caravane de commerce à Bab Segma-Fés à proximité de l'enceinte du palis royal.

LA POLITIQUE DOUANIERE ALAOUITE

L’ère des grandes découvertes du nouveau continent d’Amérique a conduit les commerçants et explorateurs européens à considérer le Maroc comme un point d’appui stratégique à leurs expéditions. La politique économique de l’Europe consistait à ouvrir des comptoirs dans les ports du Maroc où étaient écoulées les armes et munitions ainsi que d’importantes quantités de produits manufacturés. Le Maroc était considéré non seulement comme un grand marché pour les industries naissantes en Europe, mais également une plate-forme de distribution vers l’Afrique et l’Orient de ces mêmes produits.

Avec la décadence de l’Empire Saâdien, l’autorité du makhzen s’est considérablement affaiblie. L’organisation financière du Maroc, à l’instar de son organisation politique, était tombée dans un désordre complet. Au début du XVIIème siècle, l’unicité du système fiscal du makhzen n’était plus une réalité sur le terrain. Comme les autres structures de l’Etat, la douane se trouvait divisée entre plusieurs zones d’influence. Le négociant étranger n’avait plus un seul interlocuteur mais plusieurs. A l’insécurité des mouvements des  marchandises , s’ajoutaient une multitude de droits et taxes qui étaient perçus selon la nature et la longueur de l’axe commercial emprunté par les opérateurs économiques de l’époque. C’est dans ce contexte politico-économique que s’est inscrite l’arrivée au pouvoir de la dynastie Alaouite. Cet avènement correspondait à une orientation nouvelle du cours de l’histoire du Maroc en général et l’histoire des douanes en particulier. Depuis 1630, et sous la conduite du fondateur de la dynastie, Moulay Ali Cherif et ses successeurs, le pays qui vivait tourné vers des horizons sahariens, veilla désormais sur ce qui se déroulait près de ses côtes atlantiques¹⁹⁹.

Les liaisons traditionnelles continentales avec l’Afrique et l’Arabie allaient être de plus en plus délaissées au profit d’échanges maritimes avec le monde occidental chrétien. Les Alaouites s’étaient fixé pour but de libérer les comptoirs occupés afin de restaurer l’unité marocaine. En maîtrisant les plates-formes du commerce international sur l’Atlantique et la Méditerranée, le makhzen Alaouite concentra ses efforts sur la rehabilitation des structures douanières. Soucieux du développement des transactions commerciales avec le monde extérieur, le Sultan Moulay Rachid, après avoir fait frapper la monnaie ”Rachidya”, prêta à la fin de son règne, pour une année aux négociants de Fès et des autres ports une somme de cinquante deux mille mitquals²⁰⁰. 

Des Sultans réformateurs :

Les Sultans Alaouites vont accorder une attention particulière à l’organisation douanière. Ainsi, plusieurs réformes vont voir le jour dont notamment le système original des oumana des douanes que nous allons développer dans la deuxième partie de cette étude. Cette attention particulière à la question douanière n’est pas cependant un fait de hasard, elle s’explique par le fait que plusieurs souverains ont eu à s’occuper de la gestion des douanes des ports avant leur accession au pouvoir. Ce fut le cas notamment du Sultan Sidi Mohamed ben Abdellah et de son fils et sucresseur Moulay El Yazid, ainsi que du Sultan Moulay Abderrahmane Ibn Hicham.

”Moulay El Yazid avait une intime relation avec la ville de Rabat avant d’accéder au pouvoir. En sa qualité de Prince il était chargé par son père de la gestion des ports et des comptoirs commerciaux. Il fut  également chargé des relations avec les consuls des pays d’Europe²⁰¹”.

Dans ce cadre, Georg Host, agent de la compagnie danoise d’Afrique et Consul au Maroc auprès du Sultan Sidi Mohamed ben Abdallah, nous rapporte dans ses mémoires publiées à Copenhague en 1791 que sur ordre du Sultan, le Prince Moulay El Yazid procèda en 1772 à la révision des tarifs de douane au port de Larache.

 Ainsi, un ensemble de mesures visant la réglementation des douanes et le commerce extérieur ont été initiés par les Sultans Alaouites. Le Sultan Moulay Ismaïl qui consolida l’autorité du makhzen Alaouite sur l’ensemble du Maroc avait le mérite de redynamiser l’activité douanière par la libéralisation des ports marocains202. Grand bâtisseur et entrepreneur acharné, Moulay Ismaïl accorda une attention particulière au fonctionnement des douanes dans les ports marocains. En 1672, il nomma Amine des douanes de Rabat un converti d’origine française connu sous le nom de Abdelhadi. Caille signale que Moulay Ismaïl suivait discrètement la gestion des oumana des ports par l’intermédiaire d’officieux rapports qui lui étaient fournis par les Consuls203. En procédant à la restructuration des douanes marocaines et à l’assainissement de leur gestion, il permit le développement des échanges avec le monde extérieur et la France en particulier. Les recettes douanières furent très abondantes à l’échelle du volume des transactions internationales dont le Consul Jean Baptiste Estelle donnait en 1704 un bref aperçu :

“le commerce que font les français aux Royaumes de Fès et du Maroc est de deux manières, celui du Levant et celui du Ponant. Celui du Levant consiste en quantité de papier, bonnets rouges de laines fins et communs, soufre en canon quantité de toiles qu’on tire de Lyon comme les roues, la futaine qui est une toile de coton ouvragée, fil d’or, brocart d’or et de soie du Longuedoc, tartre et vert de gris, drap et serge de cadisson. Outre cela, nos bâtiments y apportent des marchandises de divers pays, comme soie, coton, opium et diverses toiles de coton blanchies et peinte, diverses babioles qui viennent de Venise, où il se fait des gains considérables. Le commerce de Ponant est plus riche, car lorsque les vaisseaux de Saint Malo, Rouen et Nantes abordent cette côte, ils y déchargent en petit volume beaucoup de richesses. Son négoce est presque tout en toile, dont la consommation est grande. On estime son négoce à plus de 200.000 écus par an, d’après le plus juste calcul que j’ai pu faire. Quant au commerce que les français font en général avec ce pays, cela ira jusqu’à 400.000 écus”. 

Le diplomate français témoigne du grand intérêt que portait Moulay Ismaïl aux questions des douanes chérifiennes. “Quand je fus tout près de lui, il me fit demander par un renégat espagnol qu’est-ce que je faisais pour son pays. Je lui fis répondre que je lui faisais valoir ses ports de mer et y assistais les marchands français en tout ce qui m’était possible. Je luis fis ensuite un détail de tout ce qui regardait mon ministère. Il répondit que les marchands français qui étaient dans ses ports ne lui faisaient venir que des épingles, aiguilles, papier et autres drogues semblables, qui ne lui produisaient pas plus de 400 à 500 écus de bénéfice tous les ans ; sur quoi je lui fis connaître que nos marchands français lui apportaient dans ses royaumes, des toileries, draperies, soieries et généra - lement tout ce qui était nécessaire en ce pays, venant de chrétienté, que depuis cinq mois par exemple, il avait abordé à Salé 12 bâtiments français qui lui avaient rendu plus de 20.000 écus du droit de 10 %, ce qui l’étonna. Je poursuivis en lui donnant le rôle de tout ce que ces bâtiments avaient apporté et rechargé en ce pays; ce qui lui donna à penser pendant une demi-heure sans rien dire, et ce qui fit connaître que ses alcaydes le volent impunément et lui font accroire ce qu’ils veulent”. 

Les principales marchandises exportées par le Maroc sous le règne de Moulay Ismaïl consistaient en cire, laines, cuirs, cuivre neuf, en pain et en vieux chaudrons, etaintrés, al quinfon (ou minerai de plomb sulfuré), ghassoul (ou terre à foulon), dattes et amandes sans oublier les plumes d’autruches qui rappellent aux commerçants et aux navigateurs européens que le Maroc fait partie du continent noir”²⁰⁴.

Son neveu Sidi Mohamed Ben Abdallah peut être considéré comme le premier grand réformateur du système douanier marocain. En effet, les questions douanières n’étaient pas un secret pour le successeur du Sultan Moulay Abdallah. Les réformes douanières de Sidi Mohamed Ben Abdellah furent la conséquence de la grande libéralisation du commerce extérieur marocain décidée dès 1757. En effet, la législation douanière du temps de Moulay Ismaïl et Moulay Abdallah était largement inspirée par les traités commerciaux de 1729, 1734, 1750 et 1751 qui instauraient pratiquement un monopole britannique du commerce maritime au Maroc.

Sidi Mohamed Ben Abdellah mit fin à cette situation de monopole et instaura un véritable système de libre concurrence entre les nations. De nouveaux traités commerciaux préconisant de nouvelles dispositions douanières sont ainsi conclus avec le Danemark (1751,1765), la Suède (1763), la France 1767, le Portugal (1773). Pour attirer les opérateurs du commerce international maritime sur la côte atlantique et assurer un centre de ravitaillement et de logistique, un nouveau port est édifié à mi distance entre le nord et le sud du pays. Des tarifs douaniers attractifs furent décidés pour convaincre les négociants étrangers à procéder au dédouanement de leurs marchandises dans la nouvelle cité d’Essaouira. En 1773, le revenu des douanes est estimé à 241.000 livres.Le volume des échanges représentait 760.000 livres à l’importation et 400.000 livres à l’exportation²⁰⁵.

Le Sultan Moulay Abderrahmane Ibn Hicham a été initié aux affaires du commerce extérieur et particulièrement de la douane après son passage entre 1821 et 1822 à Essaouira en tant que Gouverneur avisé et entreprenant de ce port. 

Depuis, les souverains de la dynastie régnante n’ont cessé d’accorder à la question douanière un intérêt particulier en fonction notamment des grandes mutations socio-politico-économiques qu’à connu le Maroc durant les XVIIIème et XIXème siècles.

Le riche et intéressant palmarés de l’actualité douanière Alaouite du XVIIIème siècle peut être complété par un autre non moins intéressant témoignage du début du XIXème siècle. Il s’agit des notes d’Abraham Bendelac Secrétaire Drogman auprès du Consul Général des Pays Bas admirablement reconstituées par Miege206. Ainsi, est signalée l’arrivée le 21 septembre 1821 au Port de Tanger d’un navire chargé de laine à Essaouira pour Libourne. Le Sultan Moulay Slimane avait en effet libéralisé l’exportation de la laine pour augmenter les recettes douanières nécessaires à l’équilibre budgétaire du makhzen. Le droit d’exportation fut fixé à 3 piastres pour la laine et 4 piastres pour l’huile (les 100 livres).

Cette décision illustre la nouvelle politique douanière du makhzen qui rompait ainsi avec les prohibitions et les droits élevés des années précédentes pour ouvrir timidement certes, mais définitivement une nouvelle politique du commerce extérieur. 

Le 28 octobre 1821, le Prince Moulay Ali en sa qualité de Gouverneur de Tanger apporta au Sultan, en visite à Al Kssar El Kébir, le trésor du palais de Tanger constitué principalement de la recette des droits et taxes de douane dont la dime perçue par la douane à l’entrée des personnes de confession juive au port.Annaciri établit un lien de cause à effet entre la maladie et la mort du Sultan Moulay Slimane à l’impact de l’attaque en novembre 1822 par la tribu des Chiadma de la caravane transportant la recette douanière du port d’Essaouira. 

”Cet événement ébranla la santé du Sultan Moulay Slimane (Dieu lui fasse miséricorde) et provoqua la maladie qui amena sa mort²⁰⁷”. 

Compte tenu du nombre important des mesures douanières initiées par les sultans Alaouites et de l’aspect technique qu’elles révèlent, nous avons essayé d’en retenir les plus importantes que nous reproduisons sous forme de tableau synoptique ci-après.

Cependant, il y a lieu de noter que beaucoup d’observateurs étrangers, en visite au Maroc, avaient remarqué la pertinence des questions douanières dans le développement socio-économique du Maroc, notamment à partir de la fin du XVIIIème siècle et début du XIXème siècle. Acet égard, le capitaine de génie Burel écrivait dans son mémoire militaire sur l’Empire du Maroc qu’il présenta à son Roi le 3 Juin 1810 :

”les finances de l’empereur du Maroc s’alimentent par la dîme, les droits d’entrée et de sortie des objets de commerce. Le revenu du Maroc se situe entre 20 et 50 millions de francs. Le commerce du Maroc avec l’intérieur de l’Afrique lui procure les gommes et les plumes d’autruche, l’ivoire et la poudre d’or. Le commerce que le Maroc fait avec l’Europe, consiste en blé, orge, peaux brutes , cires, laines, terre à foulon (ghassoul), gomme, boeufs, volailles. Les deux tiers de ces objets sont payés en piastres ce qui fait entrer au Maroc beaucoup de numéraire. Le blé qui coûte 2 francs et demi le quintal chez le cultivateur paie un droit de 3 francs à l’exportation. La cire qui coûte 70 francs le quintal paie 85 francs de droit de douane, un boeuf qui coûte 150 francs paie 135 à la sortie .Je dois cependant ajouter que chaque nation européenne a la permission d’extraire 2.000 boeufs au droit modéré de 26 francs seulement2 0 8… La fraude peut bien quelque fois se glisser dans les quantités des choses qu’on a le droit d’extraire en masse, d’un port quelconque, mais la contrebande est absolument impossible sur la côte, le projet en serait insens锲⁰⁹.

Abou Al Kacim Zayani qui fut l’un des imminents des oumana des douanes, contemporain de plusieurs Souverains Alaouites concluait dans une analyse de l’Administration Générale du Maroc de 1631 à 1812 que les deux grands personnages du port étaient l’”amine adiwana” et le ”raiss el marsa”. Le premier s’occupait des commerçants et des droits et taxes à percevoir, le second des marins et des navires²¹⁰.

Liée étroitement à l’histoire ancestrale des différentes dynasties qui régnèrent sur le Maroc, la douane était encore au début du XXème siècle l’un des principaux leviers de l’économie nationale. N’y a t-il pas lieu de rappeler que jusqu’au début du règne de Moulay Abdelaziz le gouvernement disposait pour ses dépenses en numéraire d’une vingtaine de millions de pesetas hassanies dont plus de la moitié était fournie directement par les douanes²¹¹.

Tous les chercheurs dans le domaine de l’histoire du Maroc s’accordent à souligner l’importance capitale accordée par le makhzen Alaouite au secteur du commerce extérieur en général et aux douanes en particulier. En effet, depuis l’avènement Alaouite au Maroc, l’économie mondiale avait enregistré une évolution vertigineuse et sans précédent. Ces mutations économiques étaient dues notamment aux facteurs suivants :

- la naissance de compagnies nationales commerciales européennes qui tentaient de marquer leur présence sur l’ensemble du bassin méditerranéen ;

- Le développement des théories économiques modernes basées notamment sur l’utilisation de l’instrument douanier comme facteur de développement ;

- Le développement rapide des technologies de la production industrielle.

Compte tenu de l’importance des réformes douanières enregistrées depuis le XVIIème siècle, nous avons jugé nécessaire de consacrer deux parties de cette étude à l’évolution du système traditionnel douanier marocain découlant des importantes réformes douanières initiés par le Sultan Sidi Mohamed Ben Abderrahmane et le Sultan Moulay El Hassane. 

Néanmoins, et faute d’avoir pu procéder à une profonde analyse des nombreuses et intéressantes mesures douanières prises durant ces trois derniers décennies, nous avons jugés utile d’en énumérer ci-après les évènements les plus saillants à titre d’illustration. Il en de coule que Cette législation douanière a été marquée par une succession rapide de dahirs, parfois contradictoires qui reflètent les brusques variations de récoltes, le désir aussi du makhzen de favoriser telle région ou tel port. Une règle importante doit être signaler cependant, les produits marocains acquittaient les droits à la sortie du pays. Souvent ces droits à l’exportation étaient supérieurs à ceux perçus à l’importation. Ces fortes taxes se justifiaient par l’irrégularité des récoltes,  par les besoins fiscaux, par ce que notamment pour les laines, il s’agissait de matières premières fondamentales de l’artisanat local. Le makhzen s’efforçait ainsi d’accroître ses recettes douanières sans gêner le ravitaillement des ateliers, d’équilibrer la demande européenne liée à la conjoncture économique et l’offre marocaine soumise aux aléas climatiques. A l’importation, au contraire, la douane se montrait généralement plus libéral. Sa position s’explique par la supériorité, jusque dans le dernier tiers du XIXème siècle, des exportations sur les importations. souvent le tarif général n’excluait pas les avantages concédés à titre individuel à certains négociants.

Jusqu’à 1830, les principes restrictifs fûrent largement appliqués. Depuis, l’adoucissement du tarif devenait, année après année, principe : et ce jusqu’en 1840. En liaison semble-t-il avec les évènements d’Algérie et l’accroissement des besions financiers du makhzen, une nouvelle politique commerciale apparaît soit avec le désir du makhzen de restreindre certaines exportations dont se plaignaient les habitants. Pour accroître les ressources financières une très forte augmentation des droits a été parfois decretée. Avec des moments de rémission, la politique commerciale restrictive restera de règle jusqu’à 1856. A partir de cette période, à la fois sous la pression des faits et la ferme volonté de la Grande Bretagne, le Maroc va s’engager dans une voie libérale. Orientation irréversible, année après année seront annoncés un ensemble de mesures douanières. Cette évolution finira par aboutir à l’instauration du système de la porte ouverte affirmée par la conférence d’Algésiras et qui restera le principe fondamental de la législation douanière marocaine pendant le protectorat²¹².

PRINCIPALES MESURES DES DOUANES ET DU COMMERCE

EXTÉRIEUR AU MAROC AVANT LE PROTECTORAT213

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53 Les non musulmans qui croyent en dieu
54 Abou Youssouf : Kitab Al Kharaj, p 293
55 Pluriel de fakih: savant religieux.
56 Au Maroc, le système fiscal conservateur des premiers fondateurs de la dynastie Almoravide n’a pu être suivi par leur successeurs à cause du développement de l’étendue du territoire de l’empire d’une part et la multiplication des échanges commerciaux internationaux d’autre part.
57 Gaudio Attilio,: les empires de la mer.
58 Dérivé de l’Espagnole “douana” le terme “diwana” fut utilisé au Maroc dans toutes les correspondances officiel jusqu’au milieu du XXème siècle. La rue de la douane à casablanca classée monument historique s’appelle zankat adiwana.
59 Cité par Christophe Picardin L’océan atlantique musulman P. 465. Ibnou Hawkal, après Yacoubi, embrassa par vacation une carrière d’exploration. Homme de cabinet, soumettant ses informateurs a un rigougeux contrôle, il péregrina a travers le monde et fut le premier à faire explecitement état de ses voyages personnels. Il a du probablement passer sa jeunesse en Mesopotamie car il mentionne qu’il se trouvait à Madaïne en 932. Il entama son périble le 15 mai 943 à partir de Bagdad. Il commença son voyage par l’Afrique du Nord. Son passage est signalé à Mehdia en 947. En 951 il était signalé à Sijilmassa. On s’accorde à apprécier la qualité de sa documentation sur la situation économique du Maroc à l’époque. Le voyageur se double chez Ibn Hawkal d’un négocient et peut être aussi d’un espion.
60 Al Muktabis.
61 Christophe Picard, l’océan atlantique musulman.
62 Entrepôt de marchandises et hôtellerie où débarquement les marchands et leurs bêtes, dans les ports le fondouk est souvent le centre des activités des négociants étrangers et lieu d’intervention des services des douanes..
63 Dynastie arabe du Maroc (786-917). Idriss al Akbar fondateur de la dynastie étendit son autorité sur l’est et le sud, à la jonction des pistes transahariennes (l’or du Soudan) et des routes menant vers le reste du monde arabe (prise de Tlemcen, 789).
64 Brahim harakat, Al Maghrib Abra Attarikh, t1.
65 Carpus des dirhams Idrissites Bibliothèque Al hassania Rabat p. 111.
66 Ibnou Haoukal ”Sourat Al ard” Bayrout 1963 p. 79.
67 Vile fondé par les Idrissides entre Fès et Tanger en souvenir de la grande métropole « Al Basra» de l’orient Musulman sous les Abbassides. Ses vestiges sont aujourd’hui indiquées sur la carte routière au Maroc (carte michelen sur la RP3 entre Ouazne et souk Larbaa du Gharb 68 Il s’agit probablement